Comme indiqué dans mon billet précédent, la Lettre de Crédit Stand BY (LCSB) s’impose de plus en plus dans les opérations de Commerce International.
Qu’est-ce que la LCSB ou SBLC (en anglais) et pourquoi est-elle un produit d’avenir pour le Développement International des entreprises ?
La LCSB est une garantie bancaire à première demande.
C’est l’engagement irrévocable pris par une banque de payer un bénéficiaire, en cas de défaillance du donneur d’ordre (l’acheteur).
Comme toute garantie, la LCSB n’a pas pour vocation d’être appelée. Elle est mise en jeu, uniquement en cas de défaut de paiement. Le bénéficiaire devra alors produire les documents prévus lors de son ouverture (copie de facture impayée, document de transport, etc…).
La LCSB est une bonne alternative au crédit documentaire.
- Elle est simple et facile à émettre. Lorsque le contrat commercial est signé, l’acheteur, donneur d’ordre, demande à sa banque d’émettre une LCSB en faveur du bénéficiaire (le vendeur).
- Elle est souple : le vendeur transmet directement à l’acheteur les documents requis. Ils sont reçus directement par l’importateur, les formalités de dédouanement peuvent être effectuées rapidement.
- Elle est logique : ce système joue par défaut. Contrairement au Credoc qui réclame à l’ouverture, à la notification, et au moment de la réalisation un temps considérable à l’acheteur, au vendeur et aux banques. Par conséquent, les documents à vérifier pour la LCSB sont moins nombreux et moins complexes.
- Elle est peu coûteuse : le donneur d’ordre ne paie que les frais d’émission et une commission de risque pendant la durée de vie de la SLBC. Si la SBLC est confirmée, le vendeur ne paiera qu’une commission de confirmation dont le taux est fonction du risque « pays » et de la qualité de la banque émettrice. Mais comme la Stand-By s’applique par défaut, tous les frais habituels suscités par les utilisations du Crédit documentaire ne sont pas perçus (selon Denis Chevalier, expert en logistique internationale).
- Elle est régie par les Règles et Usances Uniformes de la Chambre de Commerce International (RUU) ou les Règles et Pratiques Internationales relatives aux Stand-By (RPIS).
- Elle est mise en jeu exceptionnellement selon le témoignage des banques.
Produit d’origine américaine, la LCSB est largement utilisée par les USA, le Canada, l’Australie, l’Europe de l’Ouest. La Chine, l’Inde, l’Amérique Centrale et les pays d’Extrême-Orient lui assurent un développement considérable.
Parmi les inconvénients :
- la LCSB est généralement refusée par les pays de droit Coranique,
- elle nécessite un suivi vigilant car elle doit être mise en jeu avant la date limite de validité,
- le prix de ce service étant libre, il est nécessaire comme pour le Credoc de bien négocier les frais avec sa banque. Ils sont généralement de 1% à l’émission et de 1 à 2% à la réception en fonction du risque pays,
- La jurisprudence est inexistante dans le cas des RPIS.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la plaquette suivante ou demander un entretien à votre banquier.
Les avantages de la LCSB l’emportent sur les inconvénients pour des partenaires étrangers connus et avec lesquels le chiffre d’affaires est récurrent. Pour les opérations ponctuelles et/ou avec de nouveaux partenaires, le Credoc doit être privilégié.
Comment vous protégez-vous contre les risques de non-paiement à l’Export ?